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Marques déposées par DU DOYENNETODO
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CHATEAU CONSTANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU CONSTANCE
SCEA DU DOYENNE, SCEA

Numéro de dépôt :
3370584
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
18/07/2025
CHATEAU CONSTANCE de DU DOYENNE

Présentation de la marque CHATEAU CONSTANCE

Déposée le 18 juillet 2005 par DU DOYENNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU CONSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est DU DOYENNETODO domicilié(e) 27 Chemin de Loupes - 33880 - SAINT CAPRAIS DE BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 087 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU DOYENNE domicilié(e) 27 Chemin de Loupes - 33880 - SAINT CAPRAIS DE BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU CONSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CONSTANCE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2025.

DU DOYENNE a également déposé les autres marques suivantes : KARA , CHATEAU LE DOYENNE


SCEA DU DOYENNE, SCEA - 27 Chemin de Loupes - 33880 - SAINT CAPRAIS DE BORDEAUX - France - SIREN 394087795


SCEA DU DOYENNE - 27 Chemin de Loupes - 33880 - SAINT CAPRAIS DE BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2015 n°2592541 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Chateau Constance ”.